Avis juridique
L'éditeur et la personne responsable du contenu du site web est :
CHEMOFORM AG
Bahnhofstrasse 68
73240 Wendlingen
Allemagne
Téléphone : +49 (7024) 40 48 - 0 +49 (7024) 40 48 - 0
Fax : +49 (7024) 40 48 - 2800
Courriel : info@chemoform.com
Site web : www.cf.group
Président du conseil d'administration : Cedrik Mayer-Klenk
Conseil d'administration : Martin Eisele
Président du Conseil d'administration: Thomas Michael Wagner
Tribunal local compétent : Reg.-Ger. Stuttgart
Numéro de registre du commerce : HRB 736380
Siège social de la société : Wendlingen am Neckar
Numéro d'identification de la taxe sur les ventes conformément à l'article 27 de la loi sur la taxe sur les ventes (Umsatzsteuergesetz) : DE814916853
Système de gestion de contenu : WordPress
Informations sur l'hébergeur du site web :
Alfa-Safety - alfa-safety.fr
Nantes B 405 100 587
4 rue des olivettes,
Passage Douard - Bat. 7
44000, Nantes - France
+33 (0) 2 51 84 34 00
Création et développement réalisés par :
Concept-Image - concept-image.fr
Rennes B 489 600 783
48 rue Paul Langevin, 35000 Rennes
Responsabilité du contenu
Le contenu de nos pages a été préparé avec le plus grand soin. Toutefois, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à l'exactitude, l'exhaustivité et l'actualité des contenus. En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages conformément aux lois générales en vertu de l'article 7, paragraphe 1, du TMG. Toutefois, conformément aux articles 8 à 10 du TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers ni d'enquêter sur des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l'utilisation d'informations conformément aux lois générales n'en sont pas affectées. Toutefois, la responsabilité à cet égard n'est possible qu'à partir du moment où une infraction concrète à la loi est connue. Si nous avons connaissance d'une telle infraction, nous supprimerons immédiatement le contenu concerné.
Responsabilité des liens
Notre site web contient des liens vers des sites web externes de tiers sur le contenu desquels nous n'avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l'exploitant des pages est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été contrôlées au moment de la mise en place des liens pour vérifier qu'elles n'étaient pas en infraction avec la loi. Les contenus illégaux n'étaient pas identifiables au moment de la création des liens. Toutefois, un contrôle permanent du contenu des pages liées n'est pas raisonnable en l'absence d'indices concrets d'une violation de la loi. Si nous avons connaissance de violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces liens.
Droit d'auteur
Le contenu et les œuvres de ces pages créés par les opérateurs du site sont soumis à la loi allemande sur les droits d'auteur. La reproduction, le traitement, la distribution ou toute forme de commercialisation de ce matériel au-delà du champ d'application de la loi sur les droits d'auteur nécessitent l'accord écrit préalable de l'auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ce site ne sont autorisés que pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n'a pas été créé par l'exploitant, les droits d'auteur de tiers sont respectés. Les contenus de tiers sont notamment signalés comme tels. Si vous avez connaissance d'une violation des droits d'auteur, veuillez nous en informer. Si nous avons connaissance d'une infraction, nous supprimerons immédiatement le contenu en question.
